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Type Titre et informationstrier par ordre décroissant Fichiers Date de publication
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Activités au quai municipal - 18 août 2012

La Municipalité présente les « BLUESTORM » et plusieurs activités auront cours au Quai Municipal, toute la journée.

 

13 Août 2012
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Adoption du Règlement N° 308 --- Code d'Éthique et de Déontologie pour les Élus

Adoption du Règlement N° 308 --- Code d'Éthique et de Déontologie pour les Élus 

2 Août 2022
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Aménagements des rives et des berges des lacs

Vous trouverez ci-dessous des liens et des documents concernant la revégétalisation des rives et des berges de nos lacs :

12 Avril 2013
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Annexe --- Évaluation sommaire de l'état tropique du Lac Nicolet et son évolution depuis 1981 --- Décembre 2004

Annexe --- Évaluation sommaire de l'état tropique du Lac Nicolet et son évolution depuis 1981 --- Décembre 2004

10 Février 2021
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Appel d'offres --- 01 mai 2020 --- Tonte des gazons de la Municipalité

Appel d'offres --- 01 mai 2020 --- Tonte des gazons de la Municipalité

16 Avril 2020
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Avant qu'une Tique vous Pique---Santé et Service Sociaux - Québec

Avant qu'une Tique vous Pique---Santé et Service Sociaux - Québec

26 Juillet 2018
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Avis public d'annexion --- Partie du Territoire de Ham Sud (Chemin Dupuis) --- 01 août 2022

Avis  public d'annexion d'une partie du territoire de la Municipalité de Ham Sud au territoire de la Municipalité des Saints Martyrs Canadiens --- Approuvé...

1 Août 2022
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Avis - Règlement N° 229 - 28 novembre 2013

Règlement N° 229 amendant le Règlement de Zonage N° 208 lors de l'assemblée tenue le 19 novembre 2013.

20 Janvier 2014
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Avis - Règlement N° 230 - 28 novembre 2013

Règlement N° 230 amendant le Règlement de Zonage N° 208 lors de l'assemblée tenue le 11 novembre 2013.

20 Janvier 2014
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Avis d'ébullition préventif --- Économie d'eau --- Surveillance de vos installations --- Réseau de Chloration, de Filtration, de Distribution de l'Eau Potable de la Municipalité

Avis d'ébullition préventif --- Économie d'eau --- Surveillance de vos installations --- Réseau de Chloration, de Filtration, de Distribution de l'Eau...

16 Décembre 2022
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Avis d'inspection des immeubles - Réseau d'égout municipal

Avis d'inspection concernant les raccordements aux égoûts, à partir du 9 janvier 2012. Consultez le PDF ci-dessous pour plus de détails.

21 Décembre 2011
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Avis de demande de dérogations --- 109 Chemin du Lac Nicolet --- 16 mai 2022

Avis de demande de dérogations --- 109 Chemin du Lac Nicolet --- 16 mai 2022

17 Mai 2022

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