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Avis publics publiés par la municipalité.

Documents associés

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Avis public --- Séance Virtuelle --- Huit-Clos --- Conseil Municipal --- 05 octobre 2020


29 Septembre 2020

Avis Public --- Session du Conseil Municipal à huit-clos --- 04 mai 2020


29 Avril 2020

Avis public --- Session régulière ---  Huit-Clos --- Conseil Municipal --- 06 juillet 2020


2 Juillet 2020

Avis Public ---Séance Virtuelle --- HUIT CLOS --- Conseil Municipal --- 03 août 2020


16 Juillet 2020

Mesdames, messieurs,


 


Prière de prendre note des avis publics en consultant les documents PDF ci-dessous.


 

14 Mars 2013

Avis  Public Séance Virtuelle --- HUIT-CLOS --- Conseil Municipal --- 14 septembre 2020


10 Septembre 2020

Bureaux municipaux fermés au Public en concordance avec les avis du Gouvernement du Québec --- rencontre sur rendez-vous SEULEMENT


14 Janvier 2021

Calendrier --- GESTERRA --- VIDANGE DES FOSSES SEPTIQUES


11 Janvier 2022

Confirmation de la formation des élus complétée --- Code d'éthique et de déontologie --- incluant madame France Darveau


6 Avril 2022



Les MRC doivent se doter d’un plan visant à conserver les milieux humides et hydriques.

29 Mai 2020

Correction P-V --- 02 novembre 2015


Que les procès-verbaux sont à titre d’information. Ce n’est pas un


document officiel donc il est possible que des erreurs se...

5 Avril 2017

Dépôt du Rôle D'Évaluation Foncière de la Municipalité des Saints-Martyrs-Canadiens --- Rôle 2022-2023-2024


22 Novembre 2021

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