Toutes les nouvelles
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Parution |
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Avis Public --- Session du Conseil Municipal à huit-clos --- 04 mai 2020Avis Public --- Session du Conseil Municipal à huit-clos --- 04 mai 2020 |
29 Avril 2020 Document classé |
Avis public --- Session régulière --- Huit-Clos --- Conseil Municipal --- 06 juillet 2020Avis public --- Session régulière --- Huit-Clos --- Conseil Municipal --- 06 juillet 2020 |
2 Juillet 2020 Document classé |
Avis Public ---Séance Virtuelle --- HUIT CLOS --- Conseil Municipal --- 03 août 2020Avis Public ---Séance Virtuelle --- HUIT CLOS --- Conseil Municipal --- 03 août 2020 |
16 Juillet 2020 Document classé |
Avis public aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement d'amendement au règlement de construction n° 210 concernant l'ensemble du territoire.Avis public aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement d'amendement au règlement de construction n° 210 concernant l'... |
23 Avril 2021 Document classé |
Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entrepriseAvis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise Date du scrutin : 28 avril 2024 ... |
10 Avril 2024 Document classé |
Avis public concernant le Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE)Adoption du règlement no 213 sur les plans d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) |
12 Mai 2011 Article |
Avis Public d'Élection --- Date du Scrutin: 2021-11-07Avis Public d'Élection --- Date du Scrutin: 2021-11-07 |
17 Septembre 2021 Document classé |
Avis Public d'Élection --- Vote par CorrepondanceAvis Public d'Élection --- Vote par Correpondance |
17 Avril 2024 Document classé |
Avis Public d'Élection --- Vote par Correspondance --- Date du Scrutin: 2021-11-07Avis Public d'Élection --- Vote par Correspondance --- Date du Scrutin: 2021-11-07 |
17 Septembre 2021 Document classé |
Avis public de modifications aux Règlements 208 et 209Mesdames, messieurs,
Prière de prendre note des avis publics en consultant les documents PDF ci-dessous.
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14 Mars 2013 Document classé |
Avis Public de Révision de la Liste ÉlectoraleAvis Public de Révision de la Liste Électorale |
14 Octobre 2021 Document classé |
Avis Public de Révision de la Liste Électorale - Vote par correspondanceAvis Public de Révision de la Liste Électorale - Vote par correspondance |
14 Octobre 2021 Document classé |
Avis public du Résultat de l'Élection --- Postes N° 1, 4, 5 --- 2021-10-01Avis public du Résultat de l'Élection --- Postes N° 1, 4, 5 --- 2021-10-01 |
1 Octobre 2021 Document classé |
Avis Public Séance Virtuelle --- HUIT-CLOS --- Conseil Municipal --- 14 septembre 2020Avis Public Séance Virtuelle --- HUIT-CLOS --- Conseil Municipal --- 14 septembre 2020 |
10 Septembre 2020 Document classé |
Avis public sur les procès verbaux de la MunicipalitéQue les procès-verbaux sont à titre d’information. Ce n’est pas un document officiel donc il est possible que des erreurs se produisent lors... |
5 Avril 2017 Article |