Avis publics
Sous-titreTravaux d'Hydro-Québec à venir les 30 et 31 octobre
Travaux d'Hydro-Québec à venir les 30 et 31 octobre
Travaux d'Hydro-Québec à venir les 30 et 31 octobre
du 4 au 8 novembre : Travaux tout le long du chemin Gosford Sud
Applicable depuis 2024
Vous devez transmettre votre demande de permis ou interrogations sur la règlementation municipale par courriel à l'adresse suivante:
permis@saints-martyrs-canadiens.ca
ou
en communiquant directement avec monsieur Philippe...
À tous les usagers de la route
La municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens vous invite à la séance d’information concernant le gros chantier de construction qui est à venir sur le chemin Gosford Sud dans les prochaines semaines. (Travaux, chemin de...
Avis public - Rôle Triennal - Évaluation Foncière - Année 2023
Avis public d'annexion d'une partie du territoire de la Municipalité de Ham Sud au territoire de la Municipalité des Saints Martyrs Canadiens - Approuvé le 14 juillet 2022 par le Ministre des Affaires Municipales et de...
Rôle 2022-2023-2024
Dès que vous l'apercevez , nous vous demandons de signaler la présence de cette insecte nuisible - FULGORE TACHETÉ
Pour plus d'information - Voir ce lien
https://www.inspection.gc.ca/protection-des-vegetaux/phytoravageurs...
Lien pour la vidéo de la Consultation Publique dans le cadre du Plan Régional des Milieux Humides et Hydriques de la MRC d'Arthabaska qui s'est déroulée le 04 juin dernier de 10h00 à midi 30 minutes.
Voici le lien pour la...
Les MRC doivent se doter d’un plan visant à conserver les milieux humides et hydriques.
Élus, propriétaires riverains, producteurs agricoles ou forestiers, vous êtes directement concernés.
En remplacement des forums prévus...
Les résultats officiels seront affichés sur le portal avant la session régulière du Conseil Municipal le 08 octobre prochain...
Résultats sommaire - 4ième échantillonnage - 19 septembre 2018
Résultats et compilation - Échantillonnage 11 juin 2018 - Lacs Coulombe-Nicolet
Échantillonnage du 18 juillet 2018 - Lacs Coulombe-Nicolet
Invitation à remplir le questionnaire concernant votre installation septique - Voir lien INTERNET
Heures d'ouvertures du bureau d'administration municipale ouvert au public sont:
Voir le lien ci-contre
Vous remerciant de votre compréhension.
Avis Public - Règlement N° 268 - Modifiant Règlement 208
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 271 - modifiant le Règlement 211 - 2017-10-23
Que les procès-verbaux sont à titre d’information. Ce n’est pas un
document officiel donc il est possible que des erreurs se produisent
lors de la reproduction.
Merci
Correction P-V - 02 novembre 2015
Que les procès-verbaux sont à titre d’information. Ce n’est pas un
document officiel donc il est possible que des erreurs se produisent
lors de la reproduction.
Merci
Règlement N° 244 amendant le règlement de construction N° 210 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens.
Règlement N° 243 amendant le règlement de lotissement N° 209 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens.
Le Règlement N° 242 amendant le règlement de zonage N° 208 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens.
Le Règlement 245 amendant le règlement de permis et certificat N° 212 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens
Le Règlement N° 241 amendant le plan d'urbanisme N° 207 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens
Résultats de l'échantillonnage autour des lacs Coulombe et Nicolet le 08 juillet 2014.
Règlement N° 230 amendant le Règlement de Zonage N° 208 lors de l'assemblée tenue le 11 novembre 2013.
Le certificat de conformité a été émis par le secrétaire-trésorier de la Municipalité Régionale du Comté d'Arthabaska...
Règlement N° 229 amendant le Règlement de Zonage N° 208 lors de l'assemblée tenue le 19 novembre 2013.
Le certificat de conformité a été émis par le secrétaire-trésorier de la Municipalité Régionale du comté d'Arthabaska...
Mesdames, messieurs,
Prière de prendre note des avis publics en consultant les documents PDF ci-dessous.
Si vous désirez de plus amples informations, n'hésitez pas à communiquer avec le bureau municipal sur les heures d...
Certificat d'analyse officiel et résultat d'échantillonnage du lac Coulombe suite à une plainte.
Avis de règlement qui sera adopté par le Conseil de la municipalité Saints-Martyrs-Canadiens, décrétant les rémunérations de base et les allocations de dépenses des élus municipaux.
Avis d'inspection concernant les raccordements aux égoûts, à partir du 9 janvier 2012. Consultez le PDF ci-dessous pour plus de détails.
Avis public concernant l'adoption du règlement no 275 visant à régir l'abattage d'arbres.
Avis d'adoption du règlement de zonage no 208 et du règlement de lotissement no 209.