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Titre de l'article Parutiontrier par ordre décroissant

Politique de gestion contractuelle

Politique de gestion contractuelle de la municipalité des Saints-Martyrs-Canadiens.

10 Janvier 2011
Document classé

Avis public - adoption des règlements 208 et 209

Avis d'adoption du règlement de zonage no 208 et du règlement de lotissement no 209.

5 Avril 2011
Article

Règlement Régional no 275 sur le déboisement

Règlement Régional no 275 de la MRC d'Arthabaska sur le déboisement, adopté le 20 avril 2011.

20 Avril 2011
Document classé

Avis public - adoption du règlement 275

Avis public concernant l'adoption du règlement no 275 visant à régir l'abattage d'arbres.

10 Mai 2011
Article

Avis public concernant le Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE)

Adoption du règlement no 213 sur les plans d'aménagement d'ensemble (P.A.E.)

12 Mai 2011
Article

Règlement no 225 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Règlement no 225 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux de la municipalité des Saints Martyrs-Canadiens.

7 Novembre 2011
Document classé

Avis public - Règlement 226 - taux des taxes et des tarifs 2012

Règlement no 226 fixant les taux des taxes et des tarifs pour l'exercice financier 2012 et les conditions de leur perception.

12 Décembre 2011
Article

Avis d'inspection des immeubles - Réseau d'égout municipal

Avis d'inspection concernant les raccordements aux égoûts, à partir du 9 janvier 2012. Consultez le PDF ci-dessous pour plus de détails.

21 Décembre 2011
Article

Avis public - salaire des élus

Avis de règlement qui sera adopté par le Conseil de la municipalité Saints-Martyrs-Canadiens, décrétant les rémunérations de base et les allocations de...

2 Janvier 2012
Article

Avis public - analyse des lacs Coulombe et Nicolet

Certificat d'analyse officiel et résultat d'échantillonnage du lac Coulombe suite à une plainte.

2 Août 2012
Article

Invitation spéciale aux résidents de la MRC d'Arthbaska - Parc Marie-Victorin

Vous êtes cordialement invité(s) aux activitées qui se tiendront gratuitement au Parc Marie-Victorin à Kingsey Falls.

Dates :...

10 Août 2012
Article

Activités au quai municipal - 18 août 2012

La Municipalité présente les « BLUESTORM » et plusieurs activités auront cours au Quai Municipal, toute la journée.

 

13 Août 2012
Article

Atelier de cirque

Prière de prendre note qu'un atelier de cirque sera donné gratuitement au quai municipal le 18 août 2012, de 14 h à 16 h.

...
16 Août 2012
Article

Rappel des soirées de la culture - 28 et 29 septembre 2012

Ne pas oublier les deux (2) soirées de la Culture, les 28 et 29 septembre 2012.

Soyez présents et festifs lors de ces deux...

1 Septembre 2012
Article

Rappel pour la tenue de la session régulière du Conseil et la collecte des objets volumineux

Mesdames, messieurs,

 

Veuillez prendre note que la prochaine session du Conseil Municipal se tiendra le 1er octobre 2012 à compter de 19 h....

25 Septembre 2012
Article

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