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Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Piscine
Formulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation - Rénovations
Formulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation - Démolition
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Installation Septique
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Bâtiment Accessoire
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Bâtiment Principal
Rôle Triennal - Évaluation Foncière
Sous-titreAnnée 2023
Année 2023
Patrimoine bâti
Sous-titreVisite de la Municipalité par la MRC d'Arthabaska
Visite de la Municipalité par la MRC d'Arthabaska
Adoption du Règlement N° 308 - Code d'Éthique et de Déontologie pour les Élus
Adoption du Règlement N° 308 - Code d'Éthique et de Déontologie pour les Élus
Avis public d'annexion - Partie du Territoire de Ham Sud (Chemin Dupuis) - 01 août 2022
Avis public d'annexion d'une partie du territoire de la Municipalité de Ham Sud au territoire de la Municipalité des Saints Martyrs Canadiens - Approuvé le 14 juillet 2022 par le Ministre des Affaires Municipales et de...
Échantillonnage des lacs lundi, le 18 juillet 2022 - Durée de 07h19 à 12h11 am - Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés
Échantillonnage des lacs lundi, le 18 juillet 2022 - Durée de 07h19 à 12h11 am - Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés
Eau du Lac Nicolet
N° 1 - 6213544 - 195, Chemin du Lac Nicolet
N° 2 -...
Échantillonnage des lacs mercredii, le 29 juin 2022 - Durée de 06h40 à 11h11 am - Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés
Échantillonnage des lacs mercredii, le 29 juin 2022 - Durée de 06h40 à 11h11 am - Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés
Eau du Lac Nicolet
N° 1 - 6146671 - 195, Chemin du Lac Nicolet
N° 2 -...
Avis Public - Formation Obligatoire des Élus sur l'Éthique et la Déontologie (FOÉED)
Avis de demande de dérogations - 109 Chemin du Lac Nicolet - 16 mai 2022
Fiche d'enregistrement des embarcations nautiques
Sous-titreRésidents + Non-Résidents
Résidents + Non-Résidents
Pour toutes questions, veuillez contacter la municipalité.
Nouvelles normes pour l'utilisation de la rampe d'accès à la mise à l'eau
Sous-titrePour les embarcations nautiques au Lac Nicolet
Pour les embarcations nautiques au Lac Nicolet
Confirmation de la formation des élus complétée
Sous-titreCode d'éthique et de déontologie
Code d'éthique et de déontologie
Incluant madame France Darveau
Projet de Règlement 311 - Dispositions sur les bâtiments accessoires adjacents aux Lacs Nicolet, rond, Canard, Coulombe et Sunday
Projet de Règlement N° 310 - Modifications au Règlement Provincial sur la Sécurité des Piscines Résidentielles
Projet de Règlement N° 309 - Dérogations mineures - Abrogant le Règlement N° 84 - - Loi 67
Projet de Règlement N° 309 - Dérogations mineures - Abrogant le Règlement N° 84 - - Loi 67
Modification en vigueur le 01 mars 2022 - Abrogera la Politique de Protection des Rives, du Littoral et des Plaines Inondables (PPRLPI)
Madame, monsieur,
Prière de prendre note que l'abrogation de la Politique de Protection des Rives, du Littoral et des Plaines Inondables (PPRLPI) sera en vigueur, à compter du 01 mars 2022, et sera remplacé par le...
Projet de Règlement N° 307 sur le Traitement des Élus
Abolissant le règlement numéro 76