Toutes les nouvelles
Titre de l'article | Parution |
---|---|
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Installation SeptiqueFormulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Installation Septique |
11 Octobre 2022 Document classé |
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Bâtiment AccessoireFormulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Bâtiment Accessoire |
11 Octobre 2022 Document classé |
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Bâtiment PrincipalFormulaire en prévision d'une demande de permis de construction --- Bâtiment Principal |
11 Octobre 2022 Document classé |
Avis public --- Rôle Triennal - Évaluation Foncière --- Année 2023Avis public --- Rôle Triennal - Évaluation Foncière --- Année 2023 |
11 Octobre 2022 Document classé |
Patrimoine bâti --- Visite de la Municipalité par la MRC d'ArthabaskaPatrimoine bâti --- Visite de la Municipalité par la MRC d'Arthabaska |
4 Octobre 2022 Document classé |
Journal Bla Bla --- Édition 28 septembre 2022Journal Bla Bla --- Édition 28 septembre 2022 |
28 Septembre 2022 Document classé |
Journal Bla Bla --- Édition 30 août 2022 + Remerciements aux partenaires de la « TRAVERSÉE DU LAC NICOLET »Journal Bla Bla --- Édition 30 août 2022 + Remerciements aux partenaires de la « TRAVERSÉE DU LAC NICOLET » |
1 Septembre 2022 Document classé |
Journal Bla Bla --- Édition du 31 juillet 2022 + RemerciementsJournal Bla Bla --- Édition du 31 juillet 2022 + Remerciements |
6 Août 2022 Document classé |
Adoption du Règlement N° 308 --- Code d'Éthique et de Déontologie pour les ÉlusAdoption du Règlement N° 308 --- Code d'Éthique et de Déontologie pour les Élus |
2 Août 2022 Document classé |
Avis public d'annexion --- Partie du Territoire de Ham Sud (Chemin Dupuis) --- 01 août 2022Avis public d'annexion d'une partie du territoire de la Municipalité de Ham Sud au territoire de la Municipalité des Saints Martyrs Canadiens --- Approuvé... |
1 Août 2022 Document classé |
Échantillonnage des lacs lundi, le 18 juillet 2022 --- Durée de 07h19 à 12h11 am --- Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétésÉchantillonnage des lacs lundi, le 18 juillet 2022 --- Durée de 07h19 à 12h11 am --- Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés |
18 Juillet 2022 Document classé |
Échantillonnage des lacs mercredii, le 29 juin 2022 --- Durée de 06h40 à 11h11 am --- Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétésÉchantillonnage des lacs mercredii, le 29 juin 2022 --- Durée de 06h40 à 11h11 am --- Excluant la préparation à l'envoi des documents à être complétés |
29 Juin 2022 Document classé |
Bla Bla --- Édition 13 juin 2022 --- Attention Spéciale --- Environnement --- Demande de permis --- Règlement Transitoire en Matière de Gestion des Rives, Littoral et Zones InondablesBla Bla --- Édition 13 juin 2022 --- Attention Spéciale --- Environnement --- Demande de permis --- Règlement Transitoire en Matière de Gestion des Rives,... |
13 Juin 2022 Document classé |
Avis Public --- Fornmation Obligatoire des Élus sur l'Éthique et la Déontologie (FOÉED)Avis Public --- Fornmation Obligatoire des Élus sur l'Éthique et la Déontologie (FOÉED) |
26 Mai 2022 Document classé |
Avis de demande de dérogations --- 109 Chemin du Lac Nicolet --- 16 mai 2022Avis de demande de dérogations --- 109 Chemin du Lac Nicolet --- 16 mai 2022 |
17 Mai 2022 Document classé |