Avis Public - Formation Obligatoire des Élus sur l'Éthique et la Déontologie (FOÉED)
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Publié le 26 mai 2022
Avis de demande de dérogations - 109 Chemin du Lac Nicolet - 16 mai 2022
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Publié le 17 mai 2022
Nouvelles normes pour l'utilisation de la rampe d'accès à la mise à l'eau
Sous-titrePour les embarcations nautiques au Lac Nicolet
Sous-titre
Pour les embarcations nautiques au Lac Nicolet
Fichiers attachés
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Publié le 5 mai 2022
Confirmation de la formation des élus complétée
Sous-titreCode d'éthique et de déontologie
Sous-titre
Code d'éthique et de déontologie
Corps
Incluant madame France Darveau
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Publié le 6 avril 2022
Projet de Règlement 311 - Dispositions sur les bâtiments accessoires adjacents aux Lacs Nicolet, rond, Canard, Coulombe et Sunday
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Publié le 21 février 2022
Projet de Règlement N° 310 - Modifications au Règlement Provincial sur la Sécurité des Piscines Résidentielles
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Publié le 21 février 2022
Projet de Règlement N° 309 - Dérogations mineures - Abrogant le Règlement N° 84 - - Loi 67
Corps
Projet de Règlement N° 309 - Dérogations mineures - Abrogant le Règlement N° 84 - - Loi 67
Fichiers attachés
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Publié le 21 février 2022
Modification en vigueur le 01 mars 2022 - Abrogera la Politique de Protection des Rives, du Littoral et des Plaines Inondables (PPRLPI)
Corps
Madame, monsieur,
Prière de prendre note que l'abrogation de la Politique de Protection des Rives, du Littoral et des Plaines Inondables (PPRLPI) sera en vigueur, à compter du 01 mars 2022, et sera remplacé par le...
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Publié le 31 janvier 2022
Projet de Règlement N° 307 sur le Traitement des Élus
Corps
Abolissant le règlement numéro 76
Fichiers attachés
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Publié le 13 janvier 2022
Projet de Règlement de Taxation pour l'année 2022 - Règlement N° 306.
Fichiers attachés
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Publié le 13 janvier 2022
Règlement N° 300 - Règlement relatif à l'utilisation de la rampe de mise à l'eau et des espaces de stationnement au Lac Nicolet ainsi que du lavage des embarcations nautiques sur les lacs de la Municipalité
Corps
Règlement N° 300 - Règlement relatif à l'utilisation de la rampe de mise à l'eau et des espaces de stationnement au Lac Nicolet ainsi que du lavage des embarcations nautiques sur les lacs de la Municipalité
Fichiers attachés
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Publié le 2 décembre 2021
Dépôt du rôle d'évaluation foncière
Sous-titreRôle 2022-2023-2024
Sous-titre
Rôle 2022-2023-2024
Fichiers attachés
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Publié le 22 novembre 2021
Prévisions Budgétaires 2022 - Programme Triennal D'Immobilisations - Séance 13 décembre 2021 - 19h00
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Publié le 22 novembre 2021
Relevé du Dépouillement - Siège N° 6
Fichiers attachés
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Publié le 8 novembre 2021
Relevé du Dépouillement - Siège N° 3
Fichiers attachés
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Publié le 8 novembre 2021
Relevé du Dépouillement - Siège N° 2
Fichiers attachés
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Publié le 8 novembre 2021
Relevé du Dépouillement - Mairie
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Publié le 8 novembre 2021
Proclamation d'élection de monsieur Gilles Gosselin - Maire
Corps
Proclamation d'élection de monsieur Gilles Gosselin - Maire
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Publié le 8 novembre 2021
Proclamation d'élection de madame France Darveau - Siège N° 2
Corps
Proclamation d'élection de madame France Darveau - Siège N° 2
Fichiers attachés
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Publié le 8 novembre 2021
Proclamation d'élection de monsieur Laurent Garneau - Siège N° 3
Fichiers attachés
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Publié le 8 novembre 2021
Proclamation d'élection de monsieur Denis Perreault - Siège N° 6
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Publié le 8 novembre 2021
Feuillet Élections Municipales - Tout ce que vous devez savoir pour voter le 07 novembre 2021
Fichiers attachés
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Publié le 14 octobre 2021
Avis Public Vote au Bureau de la Présidente d'Élection
Fichiers attachés
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Publié le 14 octobre 2021