Toutes les nouvelles

Madame Sonia Lemay, agente culturelle vous demande de lui faire parvenir toutes photos que vous auriez dans vos archives illustrant la période des soixante-quinze (75) ans d'existence de la Municipalité en 2018.

Ces...

Modifications apportées au Règlement Q-2, r. 22

Le MDDELCC a informé la COMBEQ que le Règlement Q-2, r. 22 a été modifié. Voir le communiqué de presse : 

Les modifications apportées au Règlement sur l’évacuation et le...

Que les procès-verbaux sont à titre d’information. Ce n’est pas un

document officiel donc il est possible que des erreurs se produisent

lors de la reproduction.

Merci

Correction P-V - 02 novembre 2015

Que les procès-verbaux sont à titre d’information. Ce n’est pas un

document officiel donc il est possible que des erreurs se produisent

lors de la reproduction.

Merci

Suite au budget du Gouvernement Provincial le crédit RENOVERT a été reconduit.

Prendre note que l'installation d'une installation sanitaire (septique) est inclut dans ce crédit d'impôt !

Voir le lien suivant:

http://www...

Savez-vous qu’il est possible d’avoir un crédit d’impôt pour la restauration d'une bande riveraine, conformément aux exigences de la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables ?

Car c’est...

Résultats de l'échantillonnage du Lac Coulombe - 20 juin 2016

Résultats de l'échantillonnage du Lac Nicolet - 14 juin 2016

Règlement de zonage - mise à jour - 21 mars 2016

Règlement sur le plan d'urbanisme - mise à jour - 21 mars 2016

Règlement sur les permis et certificats - mise à jour - 21 mars 2016.

Règlement de lotissement - mise à jour - 21 mars 2016

Règlement de construction - mise à jour - 21 mars 2016

Plan de zonage municipal - mise à jour - 21 mars 2016

Plan des affectations municipales - mise à jour - 21 mars 2016

Drilles résidentielles et villégiature - mise à jour - 21 mars 2016.

Réglementation municipale - mise à jour - 21 mars 2016

Réglementation municipale  - mise à jour - 21 mars 2016

Règlement N° 244 amendant le règlement de construction N° 210 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens.

Règlement N° 243 amendant le règlement de lotissement N° 209 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens.

Le Règlement N° 242 amendant le règlement de zonage N° 208 de la Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens.