Documents publics

Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.

Titre Téléchargement Parutiontrier par ordre croissant

Séance Régulière du Conseil Municipal du 09 août 2021 demeure à HUIS CLOS


9 Août 2021

Échantillonnage des lacs  le 21 juillet 2021 --- Durée de 06h31 à 11h06 am --- Excluant la préparation à  l'envoi des documents  à être complétés

19 Juillet 2021

Pour le Service D'ÉVALUATION & DE TAXATION:

6 Juillet 2021
Quand les séances du Conseil Municpal seront publiques ? 
5 Juillet 2021

Échantillonnage des lacs  le 16 juin 2021 --- Durée de 06h25 à 11h31 am --- Excluant la préparation à  l'envoi des documents  à être complétés


 

14 Juin 2021

 

11 Juin 2021

Projet de Règlement N° 303 modifiant le Règlement de Construction N° 210 --- 2021-04-12


23 Avril 2021

Projet de Règlement N° 302 modifiant le Règlement de Lotissement N° 209 --- 2021-04-12


23 Avril 2021

Projet de Règlement N° 301 modifiant le Règlement de Zonage N° 208 --- 2021-04-12


23 Avril 2021

Portail (site internet) Plan Régional sur les Milieux Humides, Hydriques et Naturels (PRMHHN) de la MRC d'Arthabaska (MRCA)

3 Mars 2021

Carctérisation du ruisseau de la Montagne Brûlée --- Décembre 2009


17 Février 2021

Informations --- Plan Régional sur les Milieux Humides et Hydriques et Naturels --- http://www.patrimoinenaturel.ca


 

17 Février 2021

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